Mentions légales

Dernière mise à jour : 23 avril 2026.

1. Éditeur du site

Le site www.creatrice.com est édité par :

• Clotilde Jarry
• Créatrice artisanale de mobiles pour bébés
• Activité non-professionnelle
• Domicile : Bordeaux, France
• Email : contact@creatrice.com
• Téléphone : 06 18 10 08 18

2. Directeur de la publication

Clotilde Jarry, en sa qualité d'éditrice du site.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• OVH SAS
• 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
• Téléphone : 1007
• Site : www.ovh.com

4. Statut fiscal

L'activité de création et vente de mobiles exercée par Clotilde Jarry est une activité artisanale non-professionnelle. À ce titre :

• Non soumise à immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS)
• TVA non applicable (article 293 B du Code général des impôts)
• Pas de numéro SIRET

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site creatrice.com (textes, photographies, illustrations, design graphique, structure, code) sont la propriété exclusive de Clotilde Jarry ou de ses ayants droit, et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.

Les modèles de mobiles présentés sur le site sont des créations originales de Clotilde Jarry, protégées au titre du droit d'auteur et ayant fait l'objet de dépôts à l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Toute reproduction, représentation, diffusion ou modification, partielle ou totale, sans autorisation écrite préalable, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Clotilde Jarry ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites ni des éventuels préjudices résultant de leur consultation.

7. Données personnelles

Pour toute information sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, consultez notre politique de confidentialité.

8. Conditions d'utilisation

L'utilisation du site et de ses services est régie par les conditions générales de vente.

9. Contact

Pour toute question relative au site ou à ces mentions légales, vous pouvez me joindre via le formulaire de contact ou directement à l'adresse contact@creatrice.com.